1. Éditeur de la Plateforme

Directeur de la publication

Le représentant légal de la SCM Pôle Santé Sport Île Lacroix

2. Hébergement

2.1 Application Web

2.2 Base de Données

Note importante : Les données hébergées ne contiennent pas de données de santé nécessitant un hébergement agréé HDS (Hébergeur de Données de Santé) au sens de l'article L.1111-8 du Code de la Santé Publique.

3. Propriété Intellectuelle

La plateforme SCM Kiné, sa structure générale, ses textes, images, sons et tout autre élément qui la compose sont la propriété exclusive de la SCM ou de ses partenaires.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, de la plateforme ou de l'un quelconque des éléments qui la composent, sans l'autorisation expresse du propriétaire est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Technologies Open Source Utilisées

Cette plateforme utilise les technologies suivantes :

• Next.js (MIT License) - Framework React
• React (MIT License) - Bibliothèque JavaScript
• Tailwind CSS (MIT License) - Framework CSS
• Prisma (Apache License 2.0) - ORM
• NextAuth.js (ISC License) - Authentification

4. Protection des Données Personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez de droits sur vos données personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Responsable du traitement des données

SCM Kiné
Email : contact@scm-kine.fr

5. Cookies

La plateforme utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement :

• Cookies de session : Authentification et maintien de la session utilisateur
• Cookies de sécurité : Protection contre les attaques CSRF

Le formulaire public utilise Google reCAPTCHA v3 pour se protéger contre les abus. Ce service peut déposer des cookies. Pour plus d'informations, consultez la politique de confidentialité de Google.

6. Liens Hypertextes

La plateforme peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. SCM Kiné n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

7. Limitation de Responsabilité

7.1 Disponibilité du Service

SCM Kiné s'efforce de maintenir la plateforme accessible 24h/24 et 7j/7, mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue. Des interruptions peuvent survenir notamment pour :

• Maintenance et mises à jour techniques
• Cas de force majeure
• Défaillance des réseaux de télécommunication

7.2 Usage Médical

7.3 Contenu Utilisateur

Les utilisateurs sont seuls responsables du contenu qu'ils publient sur la plateforme. SCM Kiné ne peut être tenue responsable des informations communiquées par les utilisateurs.

8. Droit Applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation de la plateforme sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.

9. Accessibilité

Nous nous efforçons de rendre notre plateforme accessible à tous les utilisateurs, conformément aux standards WCAG 2.1 niveau AA. Si vous rencontrez des difficultés d'accessibilité, n'hésitez pas à nous contacter.

10. Crédits

• Développement : SCM Pôle Santé Sport Île Lacroix
• Design : shadcn/ui, Tailwind CSS
• Icônes : Lucide Icons

11. Contact

12. Modification des Mentions Légales

SCM Kiné se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle.